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Atelier/habitation autonome : le problème du terrain

 
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buddymaster



Joined: 28 Nov 2009
Posts: 3

PostPosted: 11 Dec 2009 15:51    Post subject: Atelier/habitation autonome : le problème du terrain Reply with quote

Bonjour,
mon projet avec des amis est de construire nous même une sorte de "chateau" comprennant un atelier (dont nous acquerrons les machines au fur et à mesure depuis un certain temps déjà) et une partie habitation (avec tout un tas de trucs que je présenterai si je trouve la motivation) autonaume en terme d'eau (circuit fermé avec traitement des eaux usées + récupération d'eau de pluie, vu qu'on veut construire en bretagne je pense pas que ça posera un problème de ce coté là =p ), d'électricité (éoliennes, un peu de photovoltaïque et un système hydro-électrique), et de bouffe.
Le problème principal, outre le permis de construire (je suis des études d'archi, mais notre projet est tout de même assez atypique, pas sur que les mairies aiment trop...) est l'acquisition du terrain, sachant qu'il nous faut un minimum d'un hectare pour construire ça. Savez vous quelles sont les conditions pour construire en zone agricole, ou en zone NB (pas besoin de viabilisation du coup, ça peut aider pour les zones NB, non ?), ou éventuellement sur une friche industrielle à prix sacrifié ?
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Deun



Joined: 14 Mar 2005
Posts: 1536
Location: Colombes(92)

PostPosted: 14 Dec 2009 12:10    Post subject: Reply with quote

Ca va a priori beaucoup dépendre de la commune, de l'équipe municipale.
Je dirais que si c'est pas trop légal, il faut pouvoir mobiliser localement et globalement un tissu de personnes qui viendront en soutien.
http://www.lepopulaire.fr/editions_locales/limoges/une_premiere_victoire_pour_les_yourtes@CARGNjFdJSsEHx4FBB0-.html
Mais pour un aménagement de plus grande ampleur, ça paraît moins simple de mettre devant le fait accompli.

C'est une idée comme ça, mais peut-être que le fait d'avoir une activité économique officielle permettrait d'accéder à plus de droits que pour les simples habitations (tout en faisant usage des bâtiments et du matériel au delà de ces activités économiques).

Enfin si le problème est de réunir une somme d'argent pour acheter le terrain, il faut voir du côté de la propriété d'usage (exemples Terres Communes, CLIP, Terres de liens...).
_________________
SDE dec.info socio. des épreuves
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buddymaster



Joined: 28 Nov 2009
Posts: 3

PostPosted: 15 Dec 2009 17:24    Post subject: Reply with quote

Effectivement, je songeais à monter une association et une entreprise d'artisanat d'art (pour la légalité de l'atelier mais aussi pour amortir les couts d'une telle installation.)

J'ai pas trop compris le principe de la propriété d'usage, pourrais-tu m'éclairer sur le sujet ?
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Guest






PostPosted: 15 Dec 2009 21:15    Post subject: Reply with quote

La propriété d'usage c'est disposer d'un bien, sans pour autant détenir le titre de propriété, donc sans pouvoir le revendre. Le bien est en principe retiré du marché.
Exemples de tels dispositifs : Terres communes, CLIP, Terres de liens (même si dans ce dernier cas le terme de propriété d'usage n'est pas employé je crois)

Ca peut permettre de faire financer par d'autres que soi l'acquisition d'un titre de propriété du bien (possédée par une entité collective donc), l'important étant d'en faire usage suivant certaines règles, et qu'une telle acquisition ne sera pas revendue.
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buddymaster



Joined: 28 Nov 2009
Posts: 3

PostPosted: 15 Dec 2009 22:52    Post subject: Reply with quote

ok, je vais me renseigner là dessus. Merci pour l'info =)
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