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La propriété intellectuelle ? C'est le vol ! Proudhon etc...

 
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Kobayashi



Joined: 08 Apr 2004
Posts: 1885

PostPosted: 03 May 2006 15:49    Post subject: La propriété intellectuelle ? C'est le vol ! Proudhon etc... Reply with quote

La Propriété intellectuelle ?... C'est le vol ! Proudhon, Victor Hugo, Orwell et quelques autres.

Penchons nous donc sur cette propriété intellectuelle, « victime tellement digne de compassion qu’on voit d’un même mouvement se lamenter sur elle Bouygues le bétonneur, et la Société des Gens de Lettres, le doux rocker Francis Cabrel et Lagardère le marchand de canons » [1]

« Le livre est une marchandise écrit Sagot-Duvauroux, mais le texte lui-même en est-il une ? » Dans l’expression “J’ai écrit un livre” (ou “j’ai écrit une chanson”, etc.), l’énoncé semble limpide. Mais « il ne l’est pas. Il concentre en une trop rapide expression - écrire un livre - trois processus tout à fait hétérogènes. D’abord la production d’un texte, travail de l’esprit dont l’écrit n’est pas la forme obligée, qui peut aussi s’effectuer par l’oral, qui pour une part préexite dans le secret de la pensée. Ensuite l’écriture. Elle fait bifurquer le texte vers un de ses modes de communication et le conforme peu ou prou à ce qui sera reconnu comme du style écrit. Enfin, le texte qui s’est incarné sous la forme d’un écrit pourra être édité dans un livre, opération industrielle et commerciale qui l’ouvre à la circulation marchande et à la rencontre des lecteurs »

Quels sont les droits des auteurs et quels sont les droits du public ? A qui appartiennent les droits d’usage (intégrité, copie « illicite » par frappe ou par scanner, citations, ...) de toute production de pensée ? C’est aujourd’hui un vaste débat (philosophique notamment) qui renaît dans la société (pour la musique, le cinéma...) et notamment au travers de la question de la mutation numérique du support de l’écrit grâce à internet. Mais ces questions ne peuvent être résolues si l’on ne s’attaque pas philosophiquement aux questions plus fondamentales que sont qu’est ce qu’écrire ? qu’est-ce que l’art ? qu’appelle-t-on penser ? Quel est l’être de ces productions littéraire et artistique ?

Il existe deux traditions philosophiques qui conçoivent la propriété intellectuelle et qui régentent l’ordre de l’imaginaire juridique dominant au niveau de la planète :

Une conception française, qui s’inscrit dans la tradition de John Locke (le fondateur du libéralisme politique) pour qui le droit de propriété de l’auteur sur son œuvre est considéré comme un « droit naturel » dont dispose chaque homme sur le travail de son esprit. Ce droit d’auteur est un droit de propriété exclusif. Ce « droit naturel » est un droit moral qui confère à l’auteur un contrôle sur les usages futurs de son texte ou de son ouvrage : intégrité, divulgation, copie, repentir... Les économistes libéraux, dont la figure la plus emblématique est l’ultra-libéral Frédéric Bastiat adoptent cette position de propriété perpétuel de l’auteur. Le système juridique français dès la Révolution française (1791 et 1793) adopte ce droit moral de l’auteur. L’ordre juridique de la propriété intellectuelle en France est désormais celui-ci. L’auteur détient, par son droit de propriété exclusif, des droits moraux sur les usages qui sont faits de sa production intellectuelle. Et cette conception française du droit de propriété intellectuelle est exactement cette « autorisation préalable » de l’auteur qu’il faudrait détenir pour pouvoir mettre en ligne un texte sur decroissance.info...

La conception américaine du copyright : elle est issue d’une conception utilitariste des droits de propriétés, qui soumet ces droit à leur utilité sociale et économique. La propriété tire sa légitimité de son efficacité économique. En 1909, le Congrès américain vote la loi du copyright qui valide cette conception de la propriété intellectuelle.


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Mais et heureusement il existe une troisième tradition philosophique qui a cherché à penser ce qu’est la propriété intellectuelle. C’est une tradition maudite, qui n’a jamais réussi à s’instituer en ordre juridique dans aucun des pays sur la planète. Cette tradition c’est la tradition philosophique de la pensée de Gauche tout simplement, qui oppose au droit d’auteur, le droit du public à la connaissance. Elle est marquée par trois auteurs : Proudhon, Victor Hugo et le socialiste révolutionnaire Louis Blanc.

En 1863, après avoir publié le célèbre ouvrage Qu’est-ce que la propriété ?, Proudhon prend position sur la propriété intellectuelle dans un ouvrage intitulé Les Majorats Littéraires. Proudhon refuse de choisir entre l’une et l’autre conception présentée ci-dessus et adopte une position très prudente : la propriété « n’est encore pour nous qu’un fait d’empirisme [il s’oppose à l’essentialisme de deux conceptions précédentes]. Ce que nous savons, c’est que la profondeur de son institution nous échappe. Elle constitue le plus grand problème des sciences sociales, problème d’autant plus difficile qu’elle semble reposer uniquement sur un principe condamné par l’Evangile, l’égoïsme » [2]. Proudhon alors contre les économistes libéraux et les philosophes du libéralisme politique des deux précédentes conceptions de la propriété intellectuelle, se met à contester l’existence d’un droit de propriété de l’auteur sur son œuvre. Et Proudhon, intelligemment, pose alors la question que personne ne pose : qu’appelle-t-on penser ? Qu’est-ce que la production de l’esprit ? Proudhon met alors en cause là l’essentialisme du « droit naturel » que véhicule la conception français de la propriété intellectuelle, cette sanctuarisation de l’auteur :

A l’instar de toute production dit-il, le produit littéraire (et artistique d’ailleurs) est le résultat d’un fonds (le monde intellectuel, l’esprit humain...) et d’un travail. L’écrivain puise dans le fonds des idées et, grâce à son travail, fait un produit. L’écrivain est donc un producteur, et la création d’un produit. Tant que ce producteur de texte n’a pas vendu ou rendu public son livre ou son texte, il en est incontestablement propriétaire, en tout cas de sa forme.

Mais lorsqu’il le rend public ou le vend, que devient cette propriété ? Par la publication et la vente, l’auteur perd la propriété de son œuvre et les droits moraux d’usage sur celle-ci, répond Proudhon. Par la publication ou la vente, l’œuvre tombe dans le domaine public dès lors que l’auteur décide de rendre public son produit. Proudhon justifie ce transfert du droit de l’auteur vers le droit du public, par le fait que l’auteur pour produire son ouvrage, a puisé gratuitement dans le fonds public des idées. L’auteur s’acquitte alors de sa dette en ajoutant à son tour gratuitement sa contribution à ce fonds, par « la mise au pot commun des idées et des phrases » [3]. Dès la publication, la société devient alors propriétaire du contenu et détient donc les droits moraux qui y sont attachés. Il n’y a pas spoliation mais transfert. Et Proudhon prend bien soin de souligner que sa position conforte et non fragilise la propriété comme institution. Le langage est un bien commun, un « espace commun où nous parvenons à nous entendre, à nous comprendre, à débrouiller nos relations, à transmettre notre humanité, à la construire ensemble » [4]. La privatisation du langage, c’est-à-dire l’enfermement de l’innovation culturelle dans l’enclos de la marchandise (et qui devient donc une marchandise comme une autre), a pour conséquence envisageable un désastre anthropologique. L’usage du langage, sa fiabilité, a cessé d’indiquer la route de l’affrontement de la vérité contre l’erreur et le mensonge. Désormais « les énormes concentrations capitalistes qui cornaquent l’innovation culturelle, évaluent ce produit comme elles évaluent les autres, à l’aune de leur critère unique : la capacité à générer un taux de profit suffisant pour se financer sur le marché des capitaux ». Dans ce « glissement global du critère endogène de la vérité au crtière exogène du profit » [5], la relation au langage est désormais non plus “de quoi ça me parle”, mais “qu’est-ce que ça me rapporte”. Le « Titanic anthropologique » entraîné par l’effondrement du langage devenu marchandise sont multiples. George Orwell est un des premiers à étudier le nouveau langage marchandisé et « lignifié », qu’il appelle « le Novlangue » dans la société Oceanienne de 1984. Sa forme dans le langage politique est la « langue de bois », que la police médiatique de la pensée s’évertue (inlassablement tous les soirs à 20h...) de reprendre « pour rendre le mensonge vraisemblable et pour donner une apparence de solidité à ce qui n’est que du vent. » [6]. Ce concept de « Novlangue » forgé par Orwell pour la société océanienne de 1984, est l’équivalent de la « LTI » pour la société nazie (Victor Klemperer) et de la « LQR » (Lingua Quintae Respublicae) pour la société de croissance illimitée (Eric Hazan [7]). Ce langage marchandisé et lignifié opère par essorage sémantique (ainsi le mot social ne veut plus rien dire ; le sort réserver aux termes de « populisme » ou de « gratuité » [8] par les prêtres à longues et courtes robes de l’église économique est également de bons exemples), par euphémisme, par impulsion (comme la langue de la publicité), par scotomisation et mutilitation de la réalité.

En 1878, Victor Hugo adopte la position de Proudhon sur la propriété intellectuelle : « Avant la publication écrit Victor Hugo, l’auteur a un droit incontestable et illimité. Mais dès que l’œuvre est publiée, l’auteur n’en est plus le maître. C’est alors l’autre personnage qui s’en empare. Appelez-le du nom que vous voudrez : esprit humain, domaine public, société. C’est ce personnage-là qui dit : “je suis là, je prends cette œuvre, j’en fais ce que je crois devoir en faire, moi, esprit humain ; Je la possède, elle est à moi désormais” ». Dans cette tradition philosophique de Gauche, l’auteur apparaît comme un agent de l’éveil du public et de l’accroissement des connaissances. La pensée produit des biens in-susceptibles de propriété privée et affectés à l’usage de tous. Elle fait partie du « domaine public » des biens communs à l’humanité dès sa publication, car comme le dit si justement Proudhon, elle a puisé pour exister, dans ce fonds publics d’idées. Proudhon propose alors une conception plus sociale du droit d’auteur, opposée à l’idéalisme du droit privée qui fonde l’ordre juridique français. Et dans une phrase célèbre il écrit « la propriété intellectuelle fait plus que porter atteinte au domaine public ; elle fraude le public de la part qui lui revient dans la production de toute idée et de toute forme ». Bref comme l’a écrit l’économiste Daniel Cohen en 2001 dans une tribune du journal Le Monde qui a fait grand bruit : « La propriété intellectuelle, c’est le vol ! ». Une formule proudhonienne que développa également le socialiste et républicain de la première moitié du XIXe siècle, Louis Blanc : « reconnaître au profit de l’individu, un droit de propriété littéraire écrit-il, ce n’est pas seulement nuire à la société, c’est la voler » (1850). Dans cette tradition de Gauche qui remonte à Proudhon, ce sont là les partisans farouches de la diffusion du savoir, de la circulation des œuvres, de la défense du « domaine public » contre l’extension de l’ordre imaginaire du juridisme qui marchandise le savoir pour mieux l’intégrer au capitalisme. Ce juridisme de la de la supposée « propriété intellectuelle » (et des droits moraux relatifs à l’auteur qui vont avec) est comme tout juridisme, une « mise en scène objectivante [...] et la nécessaire “logicisation” du donné sociétal » où « le juridique tente de régir un espace-temps qui pacifie la sociabilité, le droit est son langage formel, affecté par les impératifs de rationalisation propres à l’Occident ». [9].

Le Front populaire en 1936 a essayé d’imposer à l’ordre juridique régnant la conception de la tradition philosophique de gauche, c’était le projet de loi du ministre Jean Zay, qui replaçait au centre du débat les droits du public et qui jetait les bases d’un nouveau contrat social entre l’auteur et la société, à travers la notion de domanialité publique. Mais contre tous les lobbies des éditeurs, les économistes libéraux, et les organisations corporatistes du monde littéraire et artistique, le projet de loi de Zay échouera. Depuis lors et jusqu’à aujourd’hui, l’Ordre juridique de l’économie capitaliste règne en France et sur le monde sans aucun partage possible, avec l’assentiment des acteurs de la vie artistique et littéraire dont certains osent encore se dire « de Gauche ».

La morale qu’il faut dénoncer comme étant ce que Proudhon appelle la « morale de l’égoïsme bourgeois », c’est la morale des droits d’usage de l’auteur sur son texte ou sur sa création artistique, qui « contribue à cristalliser une idéologie de l’oeuvre et du génie » (Sagot-Duvauroux). Et cette morale, c’est-à-dire cette « politesse » qu’il faudrait avoir envers l’auteur (intégrité, copie « illicite » par frappe ou par scanner, citations, ...), est à la source de l’idée de propriété individuelle. Le fondement de la marchandisation de la pensée ou de l’art, c’est cette morale des droits d’usage de l’auteur, cette division du travail de la subjectivité radicale. La vie ne peut pas être réifiée, c’est-à-dire abstraite (au sens d’extraction en une forme marchande) et dès lors échangée grâce à des abstractions qui la compte et la mesure sans devenir une « Sur-vie » perpétuelle et permanente ; la vie qui nous consume dans le feu invisble de son brasier, est sans cesse indicible, inenarrable, non-dicible car inobjectivable. Prétendre l’objectiver en une chose, la mettre là devant le regard (c’est-à-dire la choséifier), c’est déjà son meurtre, un perpétuel vol à l’étalage. La décolonisation de l’imaginaire radical passe par la mise à nu de la morale de la propriété intellectuelle, et ceci ne peut se faire que grâce à l’imposition d’un nouvel imaginaire, celui de la gratuité, du partage, du don, de la réciprocité, du domaine public et des biens communs. Ces nouveaux rapports sociaux sont radicalement subversifs si l’on y réfléchit bien. Ainsi l’on doit échanger différemment les productions de la vie subjective entre nous (art, musique, textes, etc.), grâce à de nouveaux rapports sociaux qui mettent à l’écart l’abstraction et instituent l’immédiation de ce qu’Alain Caillé [10] appelle la « socialité primaire » (la sphère des relations de personne à personne)ou ce que la phénoménologie appelerait la « communauté intersubjective ».

La richesse de l’inhumanité marchande (qui n’est qu’une réduction de ce qu’est la véritable richesse humaine) produite par les industries culturelles au sens large - arts et culture, information et communication - représentent 4 milliards de dollars par an. « Les mains qui retiennent ce tas d’or écrit Sagot-Duvauroux, craignent de le voir filer entre leurs doigts comme sable fin. Elles désignent leur ennemi redoutable : le rêve de la gratuité. Mais comme elles connaissent d’avance la difficulté qu’elles auront à provoquer la compassion, elles appellent à la rescousse “les artistes et les techniciens” qui veulent continuer à “vivre de leur travail” ». Nous laisserons-nous encore intimider par tous ceux qui n’ont pour seule pensée que de beugler « C’est à moi ! » et qui n’ont que pour seul horizon de dépassement, « vouloir vivre de leur travail » aliéné où leurs vies sont sans cesse atrophiées dans leur forme marchande ? Nous laisserons-nous intimider encore longtemps par l’imaginaire colonisateur de la propriété intellectuelle et de ses deux conceptions philosophiques (françaises et américaines) qui chaque jour légitiment l’ordre du capitalisme dominant, écrasent l’humain-e et ravagent la Terre ? Réveillons-nous et continuons à penser et jouir sans temps morts et sans entraves ! Face aux enclos dressés pour protéger les gisements de plus-value capitalistes, quelle liberté plus radicale que celle de la gratuité ?

Ce texte produit peut être reproduit, imité, ou partiellement cité, sans la moindre indication d’origine.


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L’ouvrage de Jean-Louis Sagot-Duvauroux, De la gratuité, (réédité en 2006) qui est entièrement gratuit et disponible en ligne : http://www.lyber-eclat.net/lyber/sagot1/gratuite.html


[1] Jean-Louis, Sagot-Duvauroux, De la Gratuité, éd. de L’Eclat, 2006 (réédition).

[2] Les citations de Proudhon et Hugo sont tirées des deux articles de Anne Latournerie « Droits d’auteur, droit du public : une approche historique » et de Dominique Sagot-Duvauroux, « La propriété intellectuelle, c’est le vol ! Le débat sur le droit d’auteur au milieu du XIXe siècle », parus dans L’Economie politique n°22, avril 2004 avec un dossier sur « Droits d’auteur : vieilles querelles et nouveaux enjeux »

[3] Jean-Louis Sagot-Duvauroux, op. cit.

[4] Sagot-Duvauroux, op.cit.

[5] Sagot-Duvauroux, op. cit. rajoute également : « Le critère du taux de profit comme nouvelle boussole dans la production du langage, surtout quand il est redoublé par le système publicitaire, ne détruit pas seulement la vérité. Il tue aussi le mensonge. Il nous dit : vérité ou mensonge, là n’est pas l’important. Le débat se joue à la roulette et l’important, c’est la mise ».

[6] G. Orwell, Politics and the english language, 1946, dans The Collected Essays, Journalism and letters of George Orwell, Penguin Books (volume 4, 1970). Cité par Jean-Claude Michéa, Orwell, Anarchiste Tory, Climats, 2000, p. 40

[7] Eric Hazan, LQR, La propagande du quotidien, Raisons d’agir, 2006

[8] A propos du faux débat sur l’apparition des supposés « gratuits » dans la presse de fourrage donnés dans les gares de métros et autres tramway des grandes villes, Sagot-Duvauroux les qualifie de « supercheries prises pour du bon pain ». « Le marché capitaliste est en train de réussir son OPA paradoxale sur les mots gratuit et gratuité ».

[9] Patrick Tacussel, L’attraction sociale. La dynamique de l’Imaginaire dans la société monocéphale, Librairie des Méridiens, 1984, p. 21

[10] A. Caillé, Splendeurs et Misères des sciences sociales, Droz, 1986
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danload



Joined: 09 Jul 2007
Posts: 1
Location: Paris

PostPosted: 10 Jul 2007 22:44    Post subject: Re: La propriété intellectuelle ? C'est le vol ! Proudhon et Reply with quote

Cette 3eme voie pronée par Proudhon est tellement évidente !

Aucune production intellectuelle ou artistique n'est une création de nos jours et ça le sera de moins en moins plus le temps passera, il y a peut-être eu de véritables créations totalement innovantes il y a très longtemps mais ça fait des lustres que création n'est plus que synonyme de "remaniement" ou de "réarrangement".

Personne ne "crée" rien, tout "créateur" ne fait, en réalité, que de se servir de choses pré-existantes, issues de son acquis, de son éducation et de son expérience. Les pseudo "créations" ne sont que des adaptations, des coktails, des versions, des variantes. Comment se targuer d'une quelconque propriété sur quelquechose qu'on a intégralement "pompé", même inconsciemment, dans un savoir global pré-existant? (ce que Proudhon appelle le "fonds").

Le comble de l'histoire c'est que des auteurs en arrive à poursuivre d'autres pour plagiat !

Alors, oui, on peut dire que, sinon du vol, c'est du moins une sacré escroquerie et qui porte sur des fortunes parfois allouées à des "auteurs" dont même la partie "production" (tel que défini par Proudhon) est d'une insignifiance affligeante...
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Yog



Joined: 30 Oct 2005
Posts: 553
Location: Neverwhere

PostPosted: 11 Jul 2007 11:19    Post subject: Reply with quote

Quote:
La richesse de l’inhumanité marchande (qui n’est qu’une réduction de ce qu’est la véritable richesse humaine) produite par les industries culturelles au sens large - arts et culture, information et communication - représentent 4 milliards de dollars par an. « Les mains qui retiennent ce tas d’or écrit Sagot-Duvauroux, craignent de le voir filer entre leurs doigts comme sable fin. Elles désignent leur ennemi redoutable : le rêve de la gratuité.


Quel est l'avantage pour moi simple citoyen que ces 4 milliards de dollars par an passent de la main des industries culturelles au sens large vers les industriels des supports et des réseaux ? Ce que va perdre Universal c'est essentiellement France Telecom et Panasonic qui se les récupèrent...

On enlève les droits d'auteurs : cool, TF1 n'a plus à filer de thunes à Daniel Darc quand la popstaracademy reprend du Taxi Girl et peut continuer à vendre du temps de cerveau disponible avec encore plus de compétitivité...

D'autant plus que chanter une chanson quand ce n'est pas dans un événement organisé n'engage pas aux droits d'auteur (heureusement pour certain : l'arrangement de l'Internationale n'est pas dans le domaine public...) par contre quand quelqu'un en profite pour se faire du pognon avec on peut légitimement pensé que ce n'est pas très moral de le laisser piller les idées des autres...

La question des droits de propriétés devient plus justifiée quand il s'agit de propriétés intellectuelles liés à des personnes morales (firmes) et non plus à des personnes physiques. Par exemple : normalement Mickey devrait être dans le domaine public mais l'amendement américain dit "amendement Disney" (au passage : amendement antilibéral puisque privilégiant le producteur par rapport au consommateur) en a décidé autrement. Mais tout cette problématique a déjà été bien mieux défriché par No Logo...

Quote:
Personne ne "crée" rien, tout "créateur" ne fait, en réalité, que de se servir de choses pré-existantes, issues de son acquis, de son éducation et de son expérience. Les pseudo "créations" ne sont que des adaptations, des coktails, des versions, des variantes. Comment se targuer d'une quelconque propriété sur quelquechose qu'on a intégralement "pompé", même inconsciemment, dans un savoir global pré-existant? (ce que Proudhon appelle le "fonds").


"L'une des choses les plus facile dans ce monde c'est de ne pas écrire."

Tout ce que je vois c'est que ce n'est pas Proudhon qui a écrit La chartreuse de Parme ou Romances sans paroles. CQFD.
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Travailler mieux pour vivre mieux.
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