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Pasukanis et la théorie du droit
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Kobayashi



Joined: 08 Apr 2004
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PostPosted: 22 Mar 2010 20:44    Post subject: Pasukanis et la théorie du droit Reply with quote

A propos du livre de Pasukanis, La théorie générale du droit et le marxisme.

Skum :

Quote:
Sinon, c'est bien cette édition ?


Je l'ai certainement dans une version précédente, car j'ai pas du tout la même couverture, mais c'est aussi chez EDI en 1970.

C'est vrai que Artous dans son livre Le fétichisme chez Marx développe le thème du fétichisme juridique et politique. Pasukanis a aussi un superbe passage p.76 à 80, où il montre très bien les erreurs du normativisme qui part des seules normes/lois, pour qui les rapports juridiques qu'ont les gens ne font que dériver des normes et d'un ordre juridique établi. Cette position est trop unilatérale (c'est comme critiquer la gestion à partir de l'organisation empirique du travail dans les entreprises, cela n'épuise en rien la compréhension de l'être de la gestion comme de la domination au/du travail - et là S.Bouquin est très bon). Avec le normativisme et sous des pseudo-air d'empirisme, c'est justement toute la vie réelle des conduites humaines qui est évacuée. On se laisse totalement illusionner par les prétentions du droit (et de l'organisation, et de la politique) à s'auto-définir comme l'organisation rationnelle de la société. C'est la matière même de la socialisation capitaliste qui est évacuée. Et là Pasukanis a bien raison de citer ce magnifique passage de Marx p. 80-81 extrait de la Sainte Famille qui exprime très bien ce qu'est le fétichisme juridico-politique. Mais bon, Pasukanis reste quand même très orthodoxe comme le dit Vincent au regard du marxisme, ce qu'il propose n'est pas abouti, il faut certainement faire un bout de chemin avec Pasukanis mais aussi contre et au-delà de Pasukanis (comme avec Marx). A ma connaissance, il y a de meilleurs connaisseurs de Vincent que moi, il y a dans Fétichisme et société plusieurs chapitres très intéressants où il fait ce travail, j'ai juste commencé à écrire un petit truc dessus.

J'ai commencé à scanner le livre. Voilà au moins la présentation par JM Vincent :

Quote:
PRÉSENTATION

par Jean-Marie VINCENT

La théorie de l'Etat et du droit est un élément essentiel de la conception scientifique de la société capitaliste et post-capitaliste. Pourtant, depuis plus d'une quarantaine d'années, il n'est guère de sujet qui ait été plus maltraité par les marxistes ou ceux qui se disent tels. Alors que Marx et après lui Lénine s'étaient acharnés à démontrer que les formes juridiques et étatiques et pas seulement leur contenu (la matière sociale organisée), étaient des formes liées, c'est-à-dire spécifiques, à une société de classe déterminée, la société capitaliste, les commentateurs du marxisme officiel ont tout fait pour présenter les formes juridiques et étatiques comme des instruments de caractère technique ou neutre. Selon la plupart d'entre eux, c'est la volonté de la classe dominante qui, malgré les obstacles qu'elle peut rencontrer — volonté de la classe opprimée, limites objectives du système — donne leur contenu à ces formes et à ces rapports (relations entre groupes et individus). De là à conclure qu'il suffit de substituer à un personnel politique et judiciaire bourgeois un personnel d'origine prolétarienne ou petite bourgeoise, il n'y a qu'un pas, allègrement franchi par des apologètes serviles du stalinisme comme Vysinskij. La « volonté de la classe dominante » dont, bien sûr, la bureaucratie se réserve l'interprétation, peut alors justifier le déchaînement répressif du droit bourgeois sans bourgeoisie et de l'Etat bourgeois sans bour¬geoisie, baptisés droit socialiste et Etat socialiste. De même dans les pays capitalistes, on voit certains théoriciens communistes affirmer dans le même esprit que la volonté de la classe ouvrière contrecarre la volonté de la classe dominante et qu'à côté d'un droit marqué de l'influence bourgeoise peut se développer un contre-droit favorable à la classe ouvrière. De cette façon, toute la rigueur de l'analyse marxiste s'évanouit et l'on ne voit plus très bien où se placent les frontières idéo¬logiques. Les rapports étatiques et juridiques se solidifient et prennent l'apparence du « naturel » de l' « inévitable » et les pro¬blèmes à affronter se réduisent au plus ou moins grand degré de justice qui reste à conquérir. Ainsi, on succombe de nouveau au fétichisme qui prend les formes phénoménales (rapports juri¬diques, formalisme juridique) telles qu'elles se présentent immé¬diatement aux acteurs sans s'interroger sur les raisons (les forces motrices) de leur déploiement. La problématique marxiste de l'Etat et du droit comme ensemble de rapports et de structures reflétant le mode d'organisation et d'utilisation des forces produc-tives, comme reflétant et complétant les rapports de production capitalistes, n'est plus alors qu'un mélange éclectique de formules vides ou trop pleines de significations hétérogènes.

Si l'on tient compte par conséquent de la longue prédomi¬nance de l'interprétation stalinienne du marxisme dans le mouve¬ment ouvrier, on doit reconnaître que l'ouvrage de Pasukanis La Théorie générale du droit et le marxisme, a encore beaucoup de choses à nous dire . Non que le livre soit sans défauts. On peut lui reprocher de ne pas s'en tenir à son objectif proclamé — montrer la spécificité des rapports juridiques en tant que rapports sociaux particuliers — et de trop facilement céder à la tentation de les réduire aux rapports marchands, c'est-à-dire à des rapports économiques. Mais il faut reconnaître par ailleurs qu'il réfute de façon très efficace les conceptions qui font du droit une tech¬nique (le normativisme et le positivisme) et se refusent à voir en lui un ensemble de rapports, de formes et d'idéologies fonc¬tionnels à un certain contexte social. Sous le féodalisme, le droit formellement égalitaire était recouvert, enveloppé par le système des privilèges attachés à des individus ou à des groupes, sous le capitalisme il parvient à son plein épanouissement, mais dans la société de transition vers le socialisme il est appelé à disparaître graduellement au fur et à mesure que dépérissent les rapports capitalistes et marchands. Voilà, à grands traits, la théorie du droit que défend Pasukanis et qui, aujourd'hui encore, reste essen¬tielle pour développer une théorie générale des rapports et des formes juridiques.

Depuis que Pasukanis a publié la première version de son livre, bien des changements se sont produits dans la vie juridique. On a vu se développer de façon accélérée un droit dit social, qui montre très clairement que la prétention égalitaire du droit bour¬geois se heurte à la réalité profonde des inégalités entre les indi¬vidus, les groupes et les classes. Certains groupes de la classe dominante s'arrogent de véritables privilèges tandis que des groupes des classes dominées doivent être protégés dans certaines limites contre les effets les plus néfastes de l'exploitation capitaliste. L'ordre judiciaire s'est lui-même profondément modifié. Dans la plupart des pays occidentaux, le sommet de la hiérarchie judi¬ciaire est devenu plus « politique », c'est-à-dire plus directement dépendant de l'Etat, car il en vient à assumer des fonctions poli¬tico-administratives assez larges. Par ailleurs, les groupements professionnels ont vu s'étendre leurs compétences dans le domaine judiciaire ou quasi-judiciaire. Il en résulte une complication extra¬ordinaire de la justice, un enchevêtrement de juridictions et de compétences, des chevauchements de domaines qui impliquent des interventions beaucoup plus fréquentes du gouvernement et de la haute bureaucratie. La séparation des pouvoirs qui n'a jamais été autre chose qu'une division du travail à l'intérieur de l'Etat, contrôlée et sanctionnée par une opinion publique bourgeoise, n'est plus qu'une fiction aujourd'hui. L'interventionnisme de l'Etat capitaliste, sa multifonctionnalité actuelle entraînent des modifications sans cesse répétées de l'ordre juridique qui devient lui aussi plus pesant, plus oppressif. Pour les masses populaires qui n'ont pas à leur disposition les conseillers juridiques nécessaires pour l'utilisation rationnelle des différentes législations, le droit est de plus en plus imprévisible et irrationnel. Les caractéristiques propres de l'individu, sa situation à un moment donné n'ont appa¬remment aucune relation significative avec les rapports juridiques qu'il entretient avec d'autres (alors qu'en réalité sa situation d'exploité trouve son pendant dans sa position juridique infé¬rieure) .

Il n'y a donc aucune raison de considérer que les problèmes fondamentaux posés par Pasukanis sont dépassés. Les change¬ments du droit, son adaptation aux transformations de la société capitaliste n'altèrent pas sa nature de classe, son rôle pour pro¬duire et reproduire l'individu isolé nécessaire aux rapports de production capitalistes, pour favoriser l'appropriation par les capi-talistes de la force de travail, pour entraver et réprimer l'organi¬sation collective des travailleurs et pour contenir les affrontements des individus et des différentes couches de la société. En outre, le livre de Pasukanis est comme une sorte de réfutation anticipée des théories soviétiques actuelles qui affirment que le dépérisse¬ment du droit (pour une époque lointaine) passe par son renfor¬cement et son développement maximal dans l'U.R.S.S. d'aujour¬d'hui. Le droit, pour ces curieux marxistes, n'est pas une survi¬vance, mais un levier fondamental pour la progression vers le communisme.

Cela explique sans doute pourquoi, malgré sa réhabilitation posthume en 1956, Evgenij Bronislavovic Pasukanis est toujours en U.R.S.S. un auteur maudit. Comme toute une génération de vieux bolcheviks, artisans de la Révolution d'Octobre, il avait pris trop au sérieux les thèmes libérateurs de Marx et de Lénine sur le dépérissement de l'Etat et du droit. Mais, c'est bien pour cela qu'il mérite d'être lu par tous ceux qui se battent véritablement pour le socialisme.

La lecture de l'ouvrage de Pasukanis présentes de nombreuses difficultés. Comme le soulignait déjà Karl Korsch en 1930, le dogmatisme de l'auteur, manifestement influencé dans ce domaine par ceux-là mêmes qu'il critiqua, donne à son ouvrage un aspect rébarbatif pour les non-spécialistes. Les allusions à des exemples concrets n’abondent pas et on remarquera que la réalité soviétique de 1923 est à peine effleurée. Tout ceci fait que quelques expli¬cations complémentaires sur les grands courants de la théorie juridique ne sont sans doute pas superflues.

L'école du droit naturel, née au XVIIIe siècle comme contes¬tation de l'ordre juridique féodal, cherchait le fondement de la régulation de la vie sociale dans des principes conformes à la « nature humaine » (et non à l'ordre divin). Cela traduisait la montée de l'individualisme bourgeois et prépara sur le plan indi¬viduel les mouvements révolutionnaires de l'époque. Aujourd'hui, les défenseurs de la théorie du droit naturel ont généralement pour préoccupation de défendre l'ordre capitaliste existant en lui attri¬buant un caractère naturel et supra-historique. Il faut signaler cependant que dans les pays de l'Est (U.R.S.S., démocraties populaires), des courants oppositionnels réformistes opposent à l'arbitraire bureaucratique cette idée du droit naturel.

Le positivisme juridique a pour caractéristique de ne pas se préoccuper du problème des fondements. La légitimité d'un ordre juridique pour lui est donnée simplement par le fait qu'il existe et perdure. Son centre d'intérêt, c'est le fonctionnement effectif d'un ordre juridique et son évolution en fonction des pro¬blèmes posés dans la pratique.

L'école historique du droit ou historicisme juridique peut être considérée comme une variante de positivisme. Elle privilégie l'ordre juridique, fruit d'une très lente évolution en s'opposant à ceux qui attribuent une trop grande importance à la logique dans l'agencement des règles juridiques. Pour elle, tout ce qui vient des coutumes et d'usages peu à peu rodés au cours des temps a une valeur organique, colle à la société beaucoup mieux que les cons¬tructions abstraites des juristes.

Le normativisme juridique de Kelsen est aussi une variante du positivisme. Il se distingue surtout par l'étude technique très rigoureuse qu'il fait des systèmes de normes, en montrant les liens logiques qui les unissent entre elles à partir d'une norme fondamentale qui est à la base de tout le système. Le normativisme est en fait une sorte de formalisation logique des systèmes juri¬diques possibles. Bien entendu, il part du présupposé que toute vie sociale organisée doit recourir au droit, c'est-à-dire à l'éta¬blissement de règles sanctionnées par l'Etat et extérieures aux individus et aux groupes. Il ne lui vient pas à l'idée que les normes générales puissent dépérir dans une société auto-gouvernée.

Aujourd'hui, si ces différents courants de la pensée juridique bourgeoise existent toujours, ils sont largement en recul devant les différentes variantes du fonctionnalisme sociologique qui font du droit une subdivision d'une étude plus générale des organisa¬tions complexes (Etats, administrations, grandes entreprises). Le droit est ainsi conçu comme l'ensemble des règles et des institu¬tions nécessaires au maintien et au bon fonctionnement de ces organisations bureaucratiques.

J.-M. VINCENT, Paris, 1969.

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Guest






PostPosted: 23 Mar 2010 11:04    Post subject: Reply with quote

Kobayashi wrote:
Avec le normativisme et sous des pseudo-air d'empirisme, c'est justement toute la vie réelle des conduites humaines qui est évacuée. On se laisse totalement illusionner par les prétentions du droit (et de l'organisation, et de la politique) à s'auto-définir comme l'organisation rationnelle de la société.


Quel est le rapport entre ce propos acerbe et celui de l'extrait de JM Vincent ?
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Djinn



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PostPosted: 23 Mar 2010 13:58    Post subject: Reply with quote

Fétichisme juridique oui.
La justice, c'est comme la valeur, ça n'existe pas en dehors du jugement personnel. Est- juste ce que je crois juste.
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Kercoz



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PostPosted: 23 Mar 2010 14:24    Post subject: Reply with quote

Djinn wrote:
Fétichisme juridique oui.
La justice, c'est comme la valeur, ça n'existe pas en dehors du jugement personnel. Est- juste ce que je crois juste.


Je ne suis pas d'accord. La justice n'existe qu'apres la socialisation de l'animal . humain ou non. Elle existe que par le groupe . Elle est la condition necessaire ET suffisante pour la survie du groupe. Elle est relative au groupe et non a l'individu.
Apres la mise en société , l'individu n'est plus la cellule minima , c'est le groupe l'entité vivante. Un individu isolé n'est pas une entité vivante ou entité humaine , puisqu'il ne peut survuivre ou etre humain sans son groupe.
La justice est donc relative aux interets du groupe et non aux interets de l'individu , meme , si certains interets sont bien sur communs .
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Kobayashi



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PostPosted: 23 Mar 2010 17:21    Post subject: Reply with quote

inconnu a dit :

Quote:
Quel est le rapport entre ce propos acerbe et celui de l'extrait de JM Vincent ?


acerbe ? c'est un aspect de la pensée de Pasukanis qui peu agacé parce qu'il s'oppose comme le dit Vincent à tous les autres courants d'interprétation du droit, entre autres :

Quote:
Le normativisme juridique de Kelsen est aussi une variante du positivisme. Il se distingue surtout par l'étude technique très rigoureuse qu'il fait des systèmes de normes, en montrant les liens logiques qui les unissent entre elles à partir d'une norme fondamentale qui est à la base de tout le système. Le normativisme est en fait une sorte de formalisation logique des systèmes juri¬diques possibles. Bien entendu, il part du présupposé que toute vie sociale organisée doit recourir au droit, c'est-à-dire à l'éta¬blissement de règles sanctionnées par l'Etat et extérieures aux individus et aux groupes. Il ne lui vient pas à l'idée que les normes générales puissent dépérir dans une société auto-gouvernée.

Aujourd'hui, si ces différents courants de la pensée juridique bourgeoise existent toujours, ils sont largement en recul devant les différentes variantes du fonctionnalisme sociologique qui font du droit une subdivision d'une étude plus générale des organisa¬tions complexes (Etats, administrations, grandes entreprises). Le droit est ainsi conçu comme l'ensemble des règles et des institu¬tions nécessaires au maintien et au bon fonctionnement de ces organisations bureaucratiques.


Les courants d'interprétation traditionnel du droit (Thévenot, même si il réduit pas sa pensée à cela, d'après ce que Deun en écrit, me semble totalement là-dedans) prennent au sérieux les prétentions autofondantes du droit, comme véritable principe d'organisation rationnelle de la société. Et donc à les suivre le squelette de la société tiendrait debout par la seule existence en elle-même d'un droit surplombant et extérieur à la société (un droit investisseurs de formes d'équivalence), sans voir de quoi le droit est le nom dans une société capitaliste. C'est en ça qu'il y a " fétichisme juridique ", on a l'impression qu'il y a quelque part dans la forêt ténébreuse une méchante subjectivité qui s'occupe à parquer le réel de l'extérieur à ce même parc, en faisant des " investissements de formes " (Thévenot). Que en fait l'être du capitalisme se résume, se réduit à une sorte de manipulation du réel, et que de jolies études parfaitement compatibles avec une belle carrière universitaire, permettraient de découvrir pour que tout se renverse. Cette prétention autofondante du droits, des règles, des lois, etc, est d'ailleurs tout aussi caractéristique de la pensée bourgeoise du droit au XIXe siècle (le droit naturel au XVIIIe siècle) par exemple, que du marxisme traditionnel, qui résumait le droit à être le fondement de la domination de la classe bourgeoise. Il fallait donc dans cet exemple critiquer les contenus du droit, tout ce que le droit produisait, mais mettre d'autres contenus juridiques (prolétariens !) à la place. Mais on disant cela on dit pas tout, c'est un aspect (et important), mais on épuise en rien l'être des normes, des règles, du droit, etc., on ne questionne pas par exemple la forme juridique en tant que telle mais seulement ses contenus. On réduit tout à des " dispositifs ". Car si on suit les courants traditionnels, " plus de normes ou tout ce qu'on veut... " = plus de capitalisme... ou " on change les normes... " = plus de capitalisme. On peut penser aussi que le capitalisme c'est quand même plus compliqué que cela. Et penser comme Pasukanis, que le droit est aussi un " rapport social objectif ", c'est-à-dire qu'il faut pas seulement partir du droit et de ses prétentions hallucinantes, mais du réel de la vie des gens dans leur vie et leur socialisation, ce qu'il développe dans son livre (cf. aussi Artous, Le fétichisme chez Marx), et que je résume pas encore ici.
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Djinn



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PostPosted: 25 Mar 2010 13:36    Post subject: Reply with quote

Kercoz
Quote:
Djinn a écrit:
Quote:
Fétichisme juridique oui.
La justice, c'est comme la valeur, ça n'existe pas en dehors du jugement personnel. Est- juste ce que je crois juste.


Je ne suis pas d'accord. La justice n'existe qu'apres la socialisation de l'animal . humain ou non. Elle existe que par le groupe . Elle est la condition necessaire ET suffisante pour la survie du groupe. Elle est relative au groupe et non a l'individu.
Apres la mise en société , l'individu n'est plus la cellule minima , c'est le groupe l'entité vivante. Un individu isolé n'est pas une entité vivante ou entité humaine , puisqu'il ne peut survuivre ou etre humain sans son groupe.
La justice est donc relative aux interets du groupe et non aux interets de l'individu , meme , si certains interets sont bien sur communs .


Bien sûr qu'il y a des interprétations collectives et des institutions pour les porter. Ca ne change rien au fond.
Est-ce que ça veut dire que tu considères les décisions de l'institution appellée Justice toujours justes ?
Que tu répondes oui ou non, c'est ton jugement personnel qui est impliqué.
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skum



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PostPosted: 28 Mar 2010 17:55    Post subject: Reply with quote

Kobayashi wrote:
(cf. aussi Artous, Le fétichisme chez Marx)


Extrait 1 :

Quote:
Le sujet juridique comme forme sociale

Marx va chercher les caractéristiques du sujet juridique moderne dans les figures portées par le procès d'échange des marchandises. Tout d'abord, ce procès suppose que le lien social s'établisse entre des individus définis comme possesseurs de marchandises :

« II suffit que les hommes se fassent implicitement face comme les propriétaires privés de ces choses aliénables et par là même précisément comme des personnes indépendantes les unes des autres. » (K 1 ES : 100)

Cette forme d'individuation – les individus comme propriétaires privés indépendants les uns des autres – est le présupposé, la condition d'existence du procès d'échange : des individus libres passent contrat entre eux. Mais il s'agit d'individus égaux car la réalisation du procès d'échange passe par l'énoncé de l'égalité, de l'équivalence des individus. L'argent, on s'en souvient, est l'expression ultime de ce procès social qui dit l'équivalence des échangistes.

Le sujet juridique n'est pas une simple représentation idéelle mais une forme d'individuation « des possesseurs de marchandises » qui dispose d'une objectivité sociale. Ainsi, dans Fragment de la version primitive de la Contribution à la critique de l'économie politique :

« En tant que sujets du procès de circulation, les individus [...] ne s'affrontent qu'en tant que valeurs d'échanges subjectivées, c'est-à-dire équivalents vivants, valeurs égales. [...] L'égalité apparaît donc ici comme un produit social, de même que la valeur d'échange d'ailleurs est existence sociale. » (ES : 213, 224, 221)

Dans le même texte, Marx distingue la « différence naturelle » des individus de « leur égalité sociale ». Bien évidemment, il ne veut pas dire que les individus sont socialement égaux, mais que l'énoncé de l'égalité juridique des individus, qui prend naissance dans le procès de circula¬tion, est une forme sociale objective.

C'est en 1923, dans La Théorie générale du droit et le marxisme, que Pasukanis systématise l'analyse marxienne de la forme juridique moderne et entend compléter le fétichisme de la marchandise par le fétichisme juridique. L'analyse du juriste soviétique a des limites, notamment parce qu'il fait de l'intervention de l'État un moment extérieur dans le déploiement de cette forme, alors que c'est un moment constitutif (Vincent 1973, Artous 1999a, Tran Hai Hac 2003). Mon propos n'est pas ici de traiter de ces questions – et donc de revenir de façon détaillée sur le droit moderne –, mais de souligner quelques ressorts essentiels de l'approche de Pasukanis.

Tout d'abord, il établit un lien direct avec sa méthode d'analyse et celle de Marx dans Le Capital ; notamment en mettant l'accent sur la catégorie de forme. Ainsi, il critique « les théories sociologiques ou psychologiques » du droit qui traitent seulement du contenu (par exemple, le contenu sociologique de classe du droit), faisant donc appel à « des concepts extra-juridiques », mais sans prendre au sérieux la forme juridique elle-même. La remarque est toujours d'actualité. Il suffit, par exemple, de lire des analyses de sociologues d'inspiration « bourdieusienne » – ou de Bourdieu lui-même – pour constater que l'analyse du droit comme forme n'existe pas ; en les lisant, on ne sait pas pourquoi « le sujet est l'atome de la théorie juridique » moderne, pour reprendre une formule de Pasukanis (p. 99).

Ce faisant, le juriste soviétique critique également la tradition marxiste – entre autres Boukharine – qui, pour définir le droit, « nous sert uniquement un lieu commun assez creux, celui d'une "réglementation autoritaire externe" qui convient indifféremment à toutes les époques [...]. Les tentatives faites en économie politique pour trouver une définition du concept d'économie qui englobe toutes les époques historiques ressemblent tout à fait à ces définitions. [...] Marx, comme on le sait, ne commence pas ses recherches par des considérations sur l'économie en général, mais par une analyse de la marchandise et de la valeur. Car l'économie, en tant que sphère particulière de rapports, ne se différencie que lorsque apparaît l'échange » (p. 45-46).

De nos jours, c'est devenu un lieu commun de renvoyer aux analyses de Karl Polanyi dans La Grande transformation, publié en 1944, pour souligner que l'avènement du capitalisme se traduit par une rupture radicale d'avec les sociétés précapitalistes : l'économie n'est plus « encastrée » dans le social. On oublie par contre que ce mouvement était déjà au centre des analyses marxiennes et que cette approche avait été réactivée dans les années 1920 par une série d'auteurs marxistes. Et cela contre la tradition marxiste dominante qui allait chercher dans Le Capital l'acte de fondation d'une science transhistorique de l'économie en général. Au demeurant, ces tentations – même si elles ont pris des formes plus sophistiquées – étaient toujours présentes dans les années 1970, lorsque des auteurs « althussériens » entendaient construire le concept transhistorique de « l'instance économique », « l'instance politique », « l'instance juridique », etc.

Ici d'ailleurs, face à l'orthodoxie marxiste, Pasukanis a une lecture de Marx proche de celle de Lukâcs dans Histoire et conscience de classe. Par contre, il ne se contente pas de faire du droit moderne un ensemble de réglementations marquées par une très grande cohérence formelle, il rend compte de la spécificité du rapport juridique moderne. Ce qui le caractérise, c'est qu'il est un rapport entre sujet, « le sujet est l'atome de la théorie juridique ». C'est effectivement le cas. Ainsi, la science juridique romaine, qui aura une forte influence au Moyen Âge, n'est pas axée autour de l'individu. Son objet est l'analyse des relations « juridiques » interpersonnelles inscrites dans les formes communautaires d'existence des groupes sociaux ; en l'occurrence la Cité. Pour les Romains, la propriété n'est pas l'attribut d'une personne, mais est dite d'une chose (Villey 1976).

Or, poursuit Pasukanis, « l'analyse de la forme sujet découle chez Marx immédiatement de l'analyse de la forme marchandise » (p. 101). C'est pourquoi le fétichisme de la marchandise est complété par le fétichisme juridique : le lien social enraciné dans la production se présente simultanément « sous deux formes absurdes, d'un côté comme valeur marchande, de l'autre comme capacité de l'homme d'être sujet de droit » (p. 103). Et, comme le fétichisme de la marchandise, le fétichisme juridique ne relève pas d'une simple illusion de conscience – même collective – mais cristallise un rapport social objectif. En conséquence, « la victoire du principe de la subjectivité juridique n'est pas tellement et seulement un processus idéologique (c'est-à-dire un processus appartenant à l'histoire des idées, des représentations, etc.), mais plutôt un processus réel de transformations juridiques des relations humaines » (p. 70). Avec cette approche, on comprend que Pasukanis situe le droit dans « l'infrastructure » et non la « superstructure », contrairement au canon marxiste et à certaines formules de Marx. Cela dit, il suffit de lire Marx sans chercher à découper a priori la réalité en instances (économique, juridique, politique, etc.) pour se rendre compte que le droit fonctionne comme un élément constitutif des rapports de production et non comme simple superstructure.

Ainsi, il écrit que, pour échanger des marchandises, les individus doivent « se reconnaître réciproquement comme propriétaires privées. Ce rapport juridique qui a pour forme le contrat, développé ou non légalement, est un rapport de volontés dans lequel se reflète le rapport économique. Le contenu de ce rapport de droit ou de volonté est donné par le rapport économique proprement dit » (K1 ES : 96). Étrange reflet qui est constitutif de la réalité qu'il est censé refléter ! En lisant rapidement, on pourrait croire que la forme juridique a pour contenu l'économie. Mais le texte parle de rapport économique. C'est-à-dire d'une réalité sociale déjà constituée par un rapport dans lequel les individus doivent « se reconnaître réciproquement comme propriétaires privés ». Un rapport juridique justement...
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skum



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PostPosted: 28 Mar 2010 18:01    Post subject: Reply with quote

Extrait 2 :

Quote:
Fétichisme juridique et individualisme marchand

On retrouve ici les problèmes traités dans le premier chapitre sur la nature de l'objectivité du social qui a toujours une dimension idéelle. Répétons-le : la thématique du reflet chez Marx n'est pas celle qui prévaudra par la suite dans la tradition marxiste faisant des représentations mentales de simples reflets, plus ou moins déformées, des conditions matérielles d'existence. L'objectivité du social est déjà structurée par des représentations, des formes de pensées et le reflet redouble en quelque sorte cette structure de l'objectivité.

Pasukanis d'ailleurs a une approche de la forme juridique qui tranche avec le « matérialisme économiste » dominant alors dans la tradition marxiste. Répondant à des critiques dans la préface d'une nouvelle édition de son livre – la question est donc pour lui importante –, il explique que dans son travail, il n'a pas « seulement indiqué que la genèse de la forme juridique est à chercher dans les rapports d'échange, mais [qu'il a] également mis en avant le moment qui représente la réalisation complète de la forme juridique : le tribunal et le procès. [... ] Par le procès judiciaire, le moment juridique se sépare du moment économique et apparaît comme moment autonome » (p. 33,38 ).

Le rapport juridique s'enracine donc dans les rapports de production, mais la forme juridique ne peut exister sans l'institution qu'est le procès judiciaire. On pourrait d'ailleurs montrer qu'elle ne peut en fait exister sans son énoncé par l'État. Mais ce qui m'intéresse ici est de souligner la prise en compte de la fonction d'institutions « extra-économiques » dans la production de la figure du sujet juridique moderne. Dans les années 1970, Althusser – et à sa suite beaucoup d'autres – avait tenté de le faire par sa théorie des appareils idéologiques d'État constituant les individus en sujets. Comme il ignorait les effets des rapports marchands et, plus généralement, la théorie du fétichisme de la marchandise, cette interpellation des individus en sujets relevaient simplement d'un mécanisme d'inculcation idéologique ou de violence symbolique par ces appareils (Vincent 1975). Et, au demeurant, on ne comprenait pas très bien pourquoi ces appareils d'État devaient générer cette forme d'individuation particulière. Par contre, Pasukanis prend en compte la fonction spécifique d'une institution dans la formalisation du rapport juridique, dans la mise en forme de sa matérialité sociale, tout en l'inscrivant dans une dynamique plus large de production/reproduction des rapports sociaux.

C'est bien ainsi que se construit le fétichisme juridique. Dans le droit – pas seulement comme représentation idéelle, mais comme une série de pratiques formalisées à travers des institutions –, tout se passe comme si les relations sociales et, plus généralement, la constitution du lien social résultaient de simples « rapports des volontés », selon une formule dont Marx use beaucoup. Ainsi que je l'ai déjà souligné, on ne rencontre pas ici une réification des relations humaines, mais au contraire une subjectivation à outrance des rapports sociaux. Certes, le droit va beaucoup évoluer par rapport aux théories du droit naturel que Pasukanis – et Marx – présente comme l'archétype du droit moderne ; notamment en s'ouvrant au social, en intégrant certaines déterminations sociales des individus. Toutefois, dans son noyau dur, il reste construit autour de la figure du sujet juridique comme entité indépendante, doué de volonté et entrant en relations par le contrat avec d'autres individus ; cela sur la base de la liberté et l'égalité supposées des contractants.

La figure du sujet juridique moderne participe d'une forme d'individuation plus générale que l'on peut caractériser de forme marchande d'individualité ou d'individualisme marchand (Tran Haï Hac 2003). L'homme « ne peut s'individualiser que dans la société », explique Marx dans L'Introduction à la critique de l'économie politique. Toutefois, dans le passé, l'individu était saisi comme membre d'une communauté plus vaste. Alors que dans la société bourgeoise, « les différentes connexions sociales se présentent à l'individu comme un simple moyen de parvenir à ses fins personnelles, comme une nécessité extérieure » (PL 1: 236).

Ce qui est visé ici n'est pas seulement l'homo œconomicus, l'individu calculateur, dont le comportement est simplement motivé par la satisfaction de besoins économiques. Elle a été inventée, je l'ai signalé, par John Stuart Mill. Pour ce dernier, l'économie politique comme science prend comme point de départ le mobile unique de l'activité de l'acteur économique, qui est la richesse, et dont le comportement est régi par la loi du moindre effort. Marx connaît cette figure. Pour lui, elle est symbolisée par l'utilitarisme de Bentham qui « pose comme homme type le petit-bourgeois moderne, l'épicier, et spécialement l'épicier anglais » (Kl PL 1: 1118). Au-delà, ce dont parle Marx est une forme d'individuation qui fait des individus des sujets privés se percevant, à travers le droit et la monnaie, comme des sujets indépendants. Ainsi que l'écrit Marx dans Fragment de la version primitive de Contribution à la critique de l'économie politique, les rapports sociaux leur apparaissent comme « un lien qui leur est extérieur, [...] un simple moyen d'objectiver leur individualité » : « L'existence en société est certes une nécessité, mais ce n'est qu'un moyen, qui apparaît donc aux individus eux-mêmes comme quelque chose d'extérieur et même, dans l'argent, comme un objet tangible. » (ES: 217)

En France, dans les années 1970, des juristes ont réactivé la théorie du fétichisme juridique pour développer une « critique marxiste du droit ». Ainsi Michel Miaille dans Une Introduction critique au droit définit bien le droit moderne :

« Le système juridique de la société capitaliste se caractérise par une généralisation de la forme abstraite et de la personne juridique [qui] permet de représenter l'unité sociale de manière à la fois réelle et imaginaire. » (1982 : 107)

De plus, il souligne, à juste titre, que la norme juridique a été trop souvent assimilée à une obligation, à un impératif, alors que son étymologie, le terme grec norma, veut d'abord dire mesure :

« Un système normatif comme le droit est donc avant tout un sys¬tème de mesure, un système de rapport. [...] En d'autres ternies, avant d'être obligation, la norme juridique est instrument de mesure. [...] Cela signifie que l'explication profonde du droit réside bien dans cet échange par équivalent qui ne peut être réalisé qu'à travers l'utilisation d'une commune mesure. » (p. 103)

C'est bien ainsi que Marx parle du droit dans la Critique du programme de Gotha :

« Par sa nature, le droit ne peut consister que dans l'emploi d'une mesure égale pour tous. » (PL 1: 1420)

À nouveau, on voit bien les effets de la commensurabilité portée par les rapports marchands sur les individus ne relèvent pas de la réification. Certes, ces rapports considèrent bien les individus comme équivalents – et gomment donc leurs différences –, mais c'est pour dire leur égalité juridique dans les relations sociales qu'ils tissent entre eux. Cette commensurabilité se retrouve également dans l'énoncé de la citoyenneté moderne qui dit l'égalité citoyenne sans tenir compte des différences entre individus. Au demeurant, dans La Question juive, Marx en parle dans les mêmes termes que le droit, il s'agit de l'emploi d'une même « unité de mesure » en ce qui concerne la participation des individus à l'exercice du pouvoir politique.

Dans une société capitaliste, le politique et le juridique ont donc une fonction analogue. De même que le droit dit organiser la circulation des volontés des sujets juridiques libres et égaux entre eux, de même, « la votation [...] accomplit la même fonction que la circulation, réalisant la circulation politique des volontés quand, ailleurs, s'accomplit la circulation économique des choses ; forme politique de la circulation, la votation fonde à son tour un leurre réel » (Dujardin 1979 : 206). En conséquence, « la politique, c'est la libre circulation des idées et des opinions sur le modèle de la circulation des marchandises » (Vincent 1978 : 73). Mais on voit bien comment ce procès de fétichisation de la politique est, de par son mouvement propre, porteur de contradictions. Il suppose l'énoncé de l'égalité citoyenne et la définition d'une forme de pouvoir politique inédite dans l'histoire de l'humanité : un pouvoir public qui est la propriété de personne mais se donne comme l'émanation du peuple souverain (Artous 2003b).
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skum



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PostPosted: 03 May 2010 21:32    Post subject: Reply with quote

Droit et Marxisme
http://www.leconflit.com/article-28111416.html

[Attention aux pubs !] Le marxisme et les droits de l'homme par Eric Engle
http://lexnet.bravepages.com/Ddhmx.htm


Last edited by skum on 04 May 2010 19:16; edited 2 times in total
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Kercoz



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PostPosted: 04 May 2010 9:18    Post subject: Reply with quote

Djinn wrote:
Kercoz
Quote:
Djinn a écrit:
Quote:
Fétichisme juridique oui.
La justice, c'est comme la valeur, ça n'existe pas en dehors du jugement personnel. Est- juste ce que je crois juste.


Je ne suis pas d'accord. La justice n'existe qu'apres la socialisation de l'animal . humain ou non. Elle existe que par le groupe . Elle est la condition necessaire ET suffisante pour la survie du groupe. Elle est relative au groupe et non a l'individu.
Apres la mise en société , l'individu n'est plus la cellule minima , c'est le groupe l'entité vivante. Un individu isolé n'est pas une entité vivante ou entité humaine , puisqu'il ne peut survuivre ou etre humain sans son groupe.
La justice est donc relative aux interets du groupe et non aux interets de l'individu , meme , si certains interets sont bien sur communs .


Bien sûr qu'il y a des interprétations collectives et des institutions pour les porter. Ca ne change rien au fond.
Est-ce que ça veut dire que tu considères les décisions de l'institution appellée Justice toujours justes ?
Que tu répondes oui ou non, c'est ton jugement personnel qui est impliqué.

En gros, on peut définir 3 interets differents , souvent antagonistes , qui sont sensés gouverner nos actes et nos choix :
-l'interet individuel
-l'interet du groupe
-l'interet de l'espece
(On peut rajouter un 4e acteur : l'interet de la civilisation).

Ces interets sont souvent opposés : l'interet de l'individu peut (comme en ce moment) menacer par ses actes , sinon l'interet dee l'espèce , du mloins celui de sa civilisation.
C'est la raison pour laquelle , l'espece , de par sa mémoire millenaire des ttes ses cata (glaciation par ex) , et essais infructueux ....,a forgé des règles (Instincts , Rites ..) sensés combattre l'interet immédiat abusé par une subjectivité égoiste .
Une justice "équitable" est la balance de ces interets dt le but serait d'optimiser la pérénité de l'espèce ....
Tu vois que ce qui est "juste" n'est pas forcément ce que tu/je crois juste .
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Guest






PostPosted: 04 May 2010 13:11    Post subject: Djinn_ Reply with quote

Oui, mais qu'est-ce que tu définis comme l'intérêt de l'espèce ? Ce que tu juges être l'intérêt de l'espèce ?
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Kercoz



Joined: 20 Sep 2008
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Location: bordeaux

PostPosted: 04 May 2010 13:32    Post subject: Re: Djinn_ Reply with quote

Anonymous wrote:
Oui, mais qu'est-ce que tu définis comme l'intérêt de l'espèce ? Ce que tu juges être l'intérêt de l'espèce ?

Là , ça dépasse mon érudition.Faut voir L. Strauss , K Lorenz etc ...
A ce que j'ai compris , l'interet de l'espèce est de survivre le plus longtemps possible. C'est a dire réagir en s'adaptant aux variables externes (climats , cosmologie ..) et aux concurences .
On peut considérer que c'est une" mémoire" à tres long terme des évènements "possible" ; Ayant éliminé par essais et optimisé les solutions les plus pertinentes par selection , les "instincts" tres stables et inaliénables en seraient les outils qui garantissent cette survie .

Les insectes sont les exemples extrèmes de ce choix et ce sont eux les plus"DURABLES" !
Celà semblerait vouloir démontrer que la rigidité de l'instinct est supérieure a l'adaptabilité de la culture (rites) basée sur l'intelligence (animaux sociaux).

Un truc important, me semble t il .
Pour s'adapter et survivre , une des possibilité d'une espèce est de s'adapter en mutant et en se spécialisant . Il me semble que si ça marche (le renard devient blanc ds la neige) , cette évolution est une perte de possibilité future , car elle est irréversible (phénomène de cliquet).La nature ne semble l'utiliser qu'avec répugnance ..... A force de se spécialiser , l'espèce ou la sous espèce s'affaiblit et va disparaitre par manque de choix .
Pour revenir a ma thèse (certains doivent m'y précéder !)
Les instincts préservent l'espèce
Les rites (culturels) préservent la civilisation.
Les lois preservent le groupe
l'agressivité intra -specifique preserve l'individu.
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